[PDF/Kindle] Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime by Alain Berbouche
Par cooper scott le dimanche, novembre 28 2021, 23:36 - Lien permanent
Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime pan Alain Berbouche
Caractéristiques
- Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime
- Alain Berbouche
- Nb. de pages: 284
- Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
- ISBN: 9782753567306
- Editeur: Presses universitaires de Rennes
- Date de parution: 2019
Télécharger des ebooks google gratuitement Marine et Justice - La justice criminelle de la Marine française sous l'Ancien Régime en francais 9782753567306
Overview
Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée », en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l'analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s'y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l'intendant et conseil de guerre du commandant.
Et ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi ; c'est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d'État chargé du département de la Marine et des Colonies. Dévoilant l'intimité de ses justiciables à la lumière crue des prétoires, révélant l'opinion et les rivalités de ses responsables à la veille de la Révolution. Mais cette justice royale déléguée est d'un usage si délicat qu'il impose souvent aux autorités civiles et militaires des ports de guerre, ensemble ou en s'opposant, de recourir en interprétation de compétence auprès du ministre.
À la fin de l'Ancien Régime, cette justice d'exception est si peu déléguée qu'elle paraît retenue par un pouvoir central qui ne lui consentirait que le seul accomplissement des informations préalables à sa décision souveraine rendue par commissaires. Laquelle n'est pas dénuée d'équité. Placée à l'avant-garde éclairée des réformes humanistes de Louis XVI, efficace et respectée, la justice de la Marine des Lumières est emportée tardivement par la Révolution qui balaie l'organisation judiciaire du royaume.
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